L’EPF d’Alsace et l’ATIP ont conçue ensemble une formation centrée sur la loi « Zéro Artificialisation Nette », et plus particulièrement sur les outils fonciers mis à disposition pour répondre aux enjeux.
Cette formation est à destination des élus et des agents de la collectivité.
Elle se déroulera le :
- Lundi 03 Juillet 2023 à Haguenau
Déroulé de la journée de formation
Cette journée de formation sera divisée en deux demi-journée de formation.
1/« L’objectif ZAN dans la Loi Climat, outils et leviers pour les collectivités » – 3 juillet de 8h30 à 12h30 – Haguenau
Une demi-journée pour disposer des clefs de compréhension de la loi Climat et Résilience, des notions de consommation et d’artificialisation des espaces, en mesurant les incidences sur les documents de planification (SCOT, PLU, PLUi, Cartes communales …). Face aux enjeux, les collectivités disposent de leviers et d’outils qui seront expliqués pour pouvoir être mobilisés.
Cette demi-journée peut être complétée par une après-midi (le même jour) dédiée aux outils fonciers au service de la stratégie foncière.
2/ « Stratégie foncière et ZAN » – 3 juillet de 14h00 à 18h00 – Haguenau
Dans le cadre des enjeux liés à la consommation foncière, cette formation d’une demi-journée assurée par l’Etablissement Public Foncier d’Alsace et l’ATIP, a pour objectif d’éclairer les collectivités sur les différents outils mobilisables pour élaborer une stratégie foncière au service d’un projet de territoire.
Ces outils permettent de répondre aux besoins de maîtrise de certaine destination du foncier par les collectivités au service de leurs projets et de la population. Différents exemples locaux illustreront ces possibilités.
Pour vous inscrire ou pour toute demande d’information, merci de contacter l’ATIP via :
Consultez le catalogue en ligne de l’ATIP pour obtenir le contenu détaillé des formations.
Fabien DERSÉ
Chargé d'opérations foncières
