Quelques évolutions à mentionner

La dernière Assemblée Générale qui s'est déroulée le mardi 13 décembre marque déjà le mi-parcours du PPI en cours. C'est l'occasion de mettre à jour quelques données présentes sur le site internet et de faire un point sur les évolutions les plus notables de l'EPF d'Alsace.

Arrivés à mi-parcours du Programme Pluriannuel d'Intervention (PPI), nous attirons votre attention tout particulièrement sur :

→ La nouvelle carte de l'EPF d'Alsace et de ses adhérents

Depuis la fin de l'exercice du dernier PPI en 2013, l'EPF d'Alsace a gagné 136 nouvelles communes. En terme de population, cela se traduit par 165.995 nouveaux habitants. En outre, l'EPF d'Alsace couvre plus de la moitié des communes du Bas-Rhin et lance solennellement l'intégration progressive des collectivités du Haut-Rhin. Parmi elles, nous pouvons citer les communautés de communes de la Vallée de Kaysersberg, de la Vallée de Munster, du Pays de Rouffach, de la Vallée de la Doller et du Soultzbach, ainsi que le département du Haut-Rhin.
Pour visualiser la liste de nos membres, nous vous invitons à visiter notre page dédiée à cet effet ou à la télécharger depuis notre base documentaire.
Pour visualiser la carte de l'EPF d'Alsace, rendez-vous sur notre page couverture géographique ou téléchargez-là directement depuis notre base documentaire.

→ La liste des nouveaux délégués élus

L'arrivée de nouveaux membres à l'EPF d'Alsace a entrainé une révision des sièges pour ses instances conformément à ses statuts. Il apparait notamment l'arrivée de 4 nouveaux délégués titulaires représentants le département haut-rhinois, 15 nouveaux délégués titulaires représentants le collège des communautés de communes et un retrait de 2 délégués titulaires représentants l'Assemblée Spéciale.
La liste des délégués élus siégeant à l'EPF d'Alsace est accessible soit sur notre page liste des élus, soit directement en téléchargement depuis notre base documentaire.

→ Les nouveaux statuts de l'EPF

Dans le cadre de l'exercice du contrôle de légalité des statuts adoptés lors des dernières instances, le 15 juin 2016, la préfecture a fait part à l'EPF des quelques observations qui ont entrainé une dernière mise à jour. Les contenus ajoutés dans les statuts figuraient préalablement dans le règlement intérieur, que nous simplifierons ultérieurement en Conseil d’administration.
Nos nouveaux statuts sont téléchargeables dans notre base documentaire.

→ Un point sur la TSE

Les recettes liées à la Taxe Spéciale d'Équipement (TSE) en 2016 devraient avoisiner les 2.900.000 €, soit un taux annuel moyen de 6,4€/habitant. Destinée à alimenter les fonds d'investissement et d'intervention de l'EPF d'Alsace, le taux de cette TSE a été reconduite à l'unanimité par l'Assemblée Générale pour l'année 2017.