Le livre foncier dans la Newsletter de l'Asso des EPFL

Un rappel sur le livre foncier a été publié par l'EPF d'Alsace dans la newsletter n°2 de l'Association des EPFL. C'est l’occasion pour nous de faire un point sur ce bulletin d'information tout en vous présentant son contenu.

 

La newsletter de l'Asso des EPFL

Comme son nom l'indique, l'association des Établissements Publics Fonciers Locaux (Asso des EPFL) est la plateforme de tous ces experts fonciers des collectivités en France. Elle permet de partager, d'échanger, de rassembler et de diffuser les expériences de chacun d'entre nous au service du plus grand nombre, car nous poursuivons des missions de service public. C'est aussi une façon de mutualiser la représentation des EPFL qui dépendent tous de collectivités locales des quartes coins de la France. Ainsi, nous espérons améliorer l’efficacité de chacun d'entre nous. Dans ce même esprit, l'association des EPFL a décidé de publier régulièrement une lettre d'information et d'actualité (Newsletter) en rapport avec le foncier, l'urbanisme mais aussi avec l’activité des EPFL.

Pour visiter le site internet de l'association des EPFL ainsi que celui de tous nos collègues EPFL, nous vous invitons à consulter notre page Liens utiles. Nous vous rappelons qu'un guide sur les EPFL rédigé par l'association est également disponible depuis son site internet ou depuis notre propre base documentaire (Téléchargement direct du guide sur les EPFL). Il rappelle le rôle et les objectifs de l'association mais également tout ce qu'il faut savoir sur les modalités d'intervention des EPFL.

Les newsletters sont structurées en 5 parties dans un format synthétique de 2 pages : une partie "Actu" qui rappelle les derniers évènements, une partie "point juridique" qui précise les évolutions de notre contexte législatif, une partie "zoom sur" qui présente un outil sur un dispositif, une partie "évènement" qui informe des manifestations à venir et enfin une partie "Brève" qui propose d'autres pistes d'actualité.

 

Le livre foncier dans la newsletter n°2

Ainsi pour la deuxième newsletter, l'EPF d'Alsace propose d'évoquer notre livre foncier qui, en tant que spécificité propre à l'Alsace-Moselle, demeure méconnu, incompris, voir inconnu pour la plupart de nos confrères du reste de la France. Pourtant, le service de publicité foncière (anciennement les hypothèques) présente quelques similitudes qu'il doit en parti à notre régime local, car ce dernier offre historiquement des vrais atouts par rapport au reste de la France.

 

Les liens de cette newsletter ne sont pas actifs car elle a été copiée sur notre page internet sous un format image. Pour avoir la newsletter complètement opérationnelle, nous vous recommandons la télécharger.

Vous pouvez télécharger la newsletter n°2 dans notre base documentaire. Si vous désirez suivre toutes les publications de ces newsletters, il vous suffit de suivre ce lien. Aussi, n'hésitez pas à nous solliciter si vous souhaitez de l'EPF d'Alsace aborde un nouveau sujet dans les publications de l'association des EPFL.