Instances du 16 décembre 2015

Mercredi 16 décembre prochain ont lieu nos prochaines instances: l'Assemblée Générale puis le Conseil d'Administration. Elles se dérouleront dans la salle de séance du Conseil Départemental du Bas-Rhin (hémicycle). Nous vous rappelons que vous pourrez stationner dans le parking souterrain.

 

Ordre du jour



9 h 45                       Accueil / Café


10 h00                       Assemblée Générale                                                   Salle de séance

1.    Approbation du P.V de l’assemblée générale du 17/06/2015
2.    Avis sur les demandes d’adhésion
3.    Bilan d’activité 2015
4.    Présentation du compte administratif prévisionnel 2015 et avis sur les orientations budgétaires 2016
5.    Vote du montant de la TSE pour 2016
6.    Élection de délégués au conseil d’administration
7.    Points divers


11 h 00                       Conseil d’Administration                                                 Salle de séance

1.    Approbation du P.V du conseil d’administration du 16/09/2015
2.    Ratification des demandes d’adhésion
3.    Examen des dossiers de demande d’intervention pour acquisition
4.    Examen des dossiers de demande de prolongation de portage foncier
5.    Examen des dossiers de demande de rétrocession
6.    Adoption de la décision modificative n°1 (DM1) sur le chapitre 65 du BP2015
7.    Délibération sur l’indemnité annuelle au comptable public
8.    Adoption du règlement intérieur (taux de portage)
9.    Points divers